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  • Déchets de construction et de démolition (DCD) - Offäll a

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  • La gestion des déchets médicaux - World Bank

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  • Cadre réglementaire Optigede - Ademe

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  • Métabolisme territorial et filières de récupération-recyclage : le ...

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  • DÉCHETS DU BÂTIMENT - Agence de la transition écologique

    L’article 93 de la LTECV a introduit l’obligation pour les distributeurs de matériaux, produits et équipements de construction à destination des professionnels de s’organiser pour reprendre des déchets issus de matériaux, produits et équipements du même type que ceux qu’ils distribuent (nouvel article L.541-10-9 du code de

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  • 5. La valorisation des Déchets d’Équipements Électriques et ...

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  • Décret n° 2021-822 du 25 juin 2021 relatif au ... - Légifrance

    La partie réglementaire de la section 10 du chapitre Ier du titre Ier du livre Ier du code de la construction et de l'habitation est ainsi modifiée : 1° L'article D. 111-47 est ainsi remplacé par les dispositions suivantes : « Art. D. 111-47.-Le maître d'ouvrage demande à la personne physique ou morale à qui il fait appel pour réaliser ...

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  • [DOSSIER] La gestion des déchets de construction Ekopolis

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  • Ordonnance 814.600 sur la limitation et l’élimination des déchets

    Art. 4 Plan de gestion des déchets 1 Les cantons établissent pour leur territoire un plan de gestion des déchets. Ce dernier comprend notamment: a. les mesures visant à limiter les déchets; b. les mesures visant à valoriser les déchets; c. les besoins en installations pour l’élimination des déchets urbains et d’autres

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  • Aperçu des technologies pour le traitement de déchets infectieux

    La gestion sécurisée des déchets médicaux, qui englobe le tri, la collecte, le transport, le traitement et l’élimination des déchets, est fondamentale pour des efforts plus vastes visant à fournir des structures et des services de soins de santé sûrs et

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  • Projet d'arrêté relatif au diagnostic portant sur la gestion des ...

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  • Déchets du bâtiment Ministères Écologie Énergie Territoires

    Aujourd’hui, le taux global de valorisation des déchets du bâtiment varie, selon les différentes sources, de 48 à 64 %. Ce taux varie fortement selon l’activité – 60 à 80 % pour la démolition, 10 à 30 % pour la réhabilitation, 40 à 60 % pour la construction neuve – et selon le type de déchets – 60 à 70 % pour les déchets ...

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    2023.10.3  Découvrez les dépenses d'exploitation clés d'une entreprise de gestion des déchets de construction et de démolition sans aucun problème. Découvrez plus maintenant! Modèles financiers. Plans d'affaires. Outils. Pitch; Blog. Plus. 0. Gestion des déchets de construction et de démolition : analyse des dépenses de ...

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  • Le régime du diagnostic sur les déchets des travaux est précisé

    2021.9.17  D. n° 2021-821, 25 juin 2021. Le décret n° 2021-821 du 25 juin 2021 relatif au diagnostic portant sur la gestion des produits, équipements, matériaux et des déchets issus de la démolition ou de la rénovation significative de bâtiments modifie 1 le domaine d’application de ce diagnostic, ainsi que son contenu, et précise les ...

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